Charte21 - Développement durable Entreprises

Développement durable Entreprises - Petits gestes - grands effets
 

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1-Informations

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2-Adhérents « CHARTE 21 » 

Les informations contenues dans le descriptif des entreprises adhérentes « CHARTE 21 »,  sont fournies par les adhérents au réseau.
Chaque entrepreneur adhérent est juridiquement et financièrement indépendant et vous communique ses informations sous sa propre responsabilité.

3-Services Complémentaires

Les services de nos partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre.
« CHARTE 21 »  ne peut être tenu responsable, sans que ce soit limitatif, de la présentation et de l’exécution de ces services.

4-Liens

Certains liens hypertextes présents sur le site « CHARTE 21 »,  vous dirigent vers des sites gérés par des tiers.
« CHARTE 21 »  ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites ou du fait de les avoir référencés.

5-Informatique et libertés

Le site « CHARTE 21 »  (www.charte21.com) est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17  du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Si l’utilisateur demande des informations sur les adhérents« CHARTE 21 »  sa demande sera traitée par le franchisé local « CHARTE 21 »  dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client.

Si l’utilisateur demande des informations autres sa demande sera traitée par le siège social du réseau « CHARTE 21 » ou parle master Franchisé du réseau « CHARTE 21 »  concernée par sa demande.

Si l’utilisateur dépose sa candidature par l’intermédiaire du site dans le cadre de la rubrique « Offres d'emploi » « CHARTE 21 » , sa candidature est traitée par l’entreprise concernée.

Les informations nominatives communiquées aux adhérents par les utilisateurs du site « CHARTE 21 »  par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées aux entreprises destinataires. Aucun fichier nominatif n'est centralisé au siège social. Elles sont destinées aux adhérents. Elles ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Le titulaire dispose d’un droit d’accès et de rectification pour toute information le concernant auprès de l’entreprise qui traite les informations qu’il a communiquées.
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SAS CHARTE21
4 RUE COSTE
33120 ARCACHON

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SARL ROLLNET (Alexandre BAS)

Développement :
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